Février 2002

Un projet pour l'agglomération bisontine



I. L'ANNÉE 2001 : UNE PÉRIODE DE MISE EN ROUTE POUR L'AGGLOMÉRATION
À l'issue d'une première année de « mise en route », la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon » s'est substituée au « District du Grand Besançon » mis en place en 1993.
Aujourd'hui, cinquante-sept communes ont délégué à l'Agglomération des compétences de nature intercommunale : la création et la gestion des nouvelles zones d'activités industrielles et commerciales, l'aménagement et le fonctionnement des réseaux de transport en commun. D'autres compétences sont aussi prises en charge par l'Agglomération : tourisme, habitat social, politique de la ville, équipements structurants, voiries d'intérêt communautaire et aménagement de l'espace.
À ce jour, la notion d'« intérêt communautaire » n'a pas encore été définie précisément... car tout équipement ou dispositif répertorié « d'intérêt communautaire » sera financé sur le budget de l'Agglomération.
En effet, les analyses budgétaires élaborées en janvier confirment très clairement que la marge d'autofinancement de la nouvelle agglomération en 2002 est suffisamment faible pour que toute dépense nouvelle ne s'effectue que grâce à l'emprunt...
À titre d'exemple, on notera que le District avait bouclé le budget 2000 avec un emprunt de 10 MF alors que l'Agglomération a été contrainte d'effectuer un emprunt de 40 MF pour boucler le budget 2001, en l'absence de toute réalisation ou projet « lisible » par les habitants.
Il apparaît que les prévisions établies dans le bulletin municipal « spécial intercommunalité » de mars 2000 se réalisent aujourd'hui.

II. LE CADRAGE PROBABLE POUR LES ANNÉES PROCHAINES
En raison de la modestie des ressources de l'Agglomération, il apparaît très clairement que l'essentiel des moyens disponibles seront affectés à la création de nouvelles zones d'activité, futurs gisements de ressources au travers la « taxe professionnelle » désormais affectée à l'Agglomération. Le complément sera affecté à la restructuration des transports urbains et à la poursuite du financement des projets engagés tels que la rocade ouest.
En conséquence, il est donc probable que le champ des « compétences d'intérêt communautaire » restera modeste en regard des ressources disponibles.

En parallèle, les deux représentants de la commune, Joël ROY, délégué communautaire, et Jean-Pierre TAILLARD, vice-président de l'Agglomération, s'attacheront à veiller au bon usage de ces ressources et à contenir l'évolution probable de la fiscalité intercommunale.

III. ÉLABORATION DU PROJET D'AGGLOMÉRATION : LE SIGNAL DU DÉPART
À l'image de tout organisme public, l'Agglomération à reçu mission de définir les perspectives d'évolution, pour les prochaines années, afin d'élaborer un « projet d'Agglomération » puis un « contrat d'Agglomération ». La démarche retenue peut se résumer ainsi :
1°) une série de réunions publiques thématiques sera organisée jusqu'à l'été : citoyens, élus, experts échangeront leurs avis et propositions dans l'esprit de la « démocratie participative » telle que souhaité par le législateur.
2°) au cours de l'automne 2002, les élus de l'Agglomération auront charge d'effectuer la synthèse des idées fortes afin de proposer le « projet pour l'Agglomération » qui constituera par la suite un instrument de cadrage et de pilotage des actions pour les années ultérieures au titre d'un « contrat » élaboré en partenariat avec l'État et les instances régionales.

Ainsi, le vendredi 18 janvier 2002 une manifestation organisée à Micropolis a marqué le signal du départ de la phase de concertation préalable et de débat.
À cette occasion, trois conférenciers ont apporté un témoignage extérieur destiné à alimenter le débat futur :
  • l'intercommunalité, les agglomérations, les communautés de communes et les pays, vont contribuer à la disparition prochaine des Départements, des Cantons et des Communes ...
  • organisez-vous, travaillez ensemble et l'État vous aidera ; si l'avenir ne se prévoit pas, il se prépare ;
  • désormais, il s'agit autant de ménager que d'aménager le territoire dans une stratégie de développement durable ;
  • nous vivons la fin de l'opposition ville-campagne ;
  • dorénavant, l'État n'apportera son aide que dans un contexte qui se résume ainsi : un territoire - un projet - un contrat.

IV. LE PROJET D'AGGLOMÉRATION ET LA PARTICIPATION DE CHACUN A LA REFLEXION
Si vous êtes nombreux à estimer que le citoyen n'a pas suffisamment droit à la parole pour exprimer son avis et ses choix, l'occasion vous est donnée d'apporter votre contribution au débat public.
Ne manquez pas cette opportunité en laissant le monopole de la parole aux clans constitués qui défendent des intérêts catégoriels en occultant les projets qui seront le moteur du développement futur de notre agglomération.
Peut-être que certains d'entre vous sont très pessimistes quant à l'aboutissement de cette démarche participative.
À chacun de faire le choix qui lui convient en fonction de ses espoirs, de ses attentes et de ses convictions personnelles.

Vous trouverez ici le calendrier des prochaines réunions thématiques.

Pour toutes informations complémentaires
et inscriptions :

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Marie-Laure BENOIT-MERLE (Chef de Projet)
La City, 4 rue G. Plançon - 25043 Besançon cedex
Tél. 03 81 65 07 00 - Fax 03 81 82 29 60


Retrouvez aussi le projet d'agglomération
et l'avancement des travaux sur : www.monagglo.com


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