Révision du Plan d'Occupation des Sols :  dernières mises au point

Début juillet, les Conseillers Municipaux ont retenu un projet de nouveau Plan d'Occupation des Sols pour Avanne et Aveney. Le projet a été présenté, fin août, aux membres de la Commission d'Urbanisme du village, afin de recueillir les avis et les remarques de chacun.
L'ensemble des mises à jour du zonage et des grandes lignes du règlement du P.O.S. a reçu l'assentiment des membres de la Commission d'Urbanisme.
Si le principe de réservation d'un espace nécessaire à la création d'une salle polyvalente et d'un nouveau plateau sportif "non inondable" a été entériné, la réglementation a imposé la mise en place d'une procédure de "concertation préalable" à l'ouverture à l'urbanisme du secteur retenu pour implanter les bâtiments (moins de 40 ares).
Actuellement, le groupe de travail du P.O.S. élabore les dernières mises au point du règlement du nouveau Plan d'Occupation des Sols et analyse les remarques présentées dans l'étude "paysagère et environnementale" réalisée pour ce projet.
Conformément aux engagements pris par la municipalité, le projet sera à nouveau présenté à la Commission d'Urbanisme du village, réunie en janvier, avant d'être transmis aux services de l'Etat pour avis.
Enfin, le projet communal sera soumis à enquête publique avant d'être rendu exécutoire.

Cadastre 1841
Extrait du plan cadastral de 1841 (secteur de l'église)


 
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