COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 JUIN 2001


Ce compte-rendu reprend et développe le procès-verbal de séance signé par les membres du conseil

Sommaire :
I. Finances
II. Marchés
III. Travaux
IV. Personnels
V. Divers

Présents : MM. AUBRY P., BARGOT, Mme DE SEDE D., Mme ESSERT S., M. GAGNEPAIN C., Mlle GROSPERRIN A., MM. HENRY P., LACHAT J., Mme LAURENCOT R.-N., MM. MARTIN R., MEREDEZ J., Mme MOUTARLIER M., MM. RIZZON D., ROBERT M., Mme SATORI M.-A., M. TAILLARD J.-P.

Absents : M. ROY J., représenté par M. BARGOT J.-M. ; M. TUPIN J.-P., représenté par Mme DE SEDE D. ; M. SARRAZIN P., représenté par M. MEREDEZ J.

Secrétaire de séance : M. GAGNEPAIN C.

La séance est ouverte à 20h30.


ORDRE DU JOUR

I. FINANCES
I.1 - Incendie du bus scolaire et du mat d'éclairage : prise en charge par l'assurance

Faisant suite à l'incendie du bus à proximité du stade, un expert a été requis pour évaluer les dégâts. La compagnie d'assurance confirme son accord pour une prise en charge à hauteur de 12.123 Frs TTC (éclairage public).

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à engager les travaux de réparations définis dans le devis Cegelec.

I.2 - Fuite d'eau après le compteur : dispense de redevance d'assainissement

Suite à une fuite constatée par Gaz et Eaux, en aval du compteur d'un administré, décision est prise, à l'unanimité, de le dispenser du versement de la redevance d'assainissement concernant les 334 m³ (volume de fuite estimé au vu des relevés des trois années précédentes)

I.3 - Décision budgétaire modificative : trop perçu sur TLE

Suite à des anomalies dans les documents produits par la D.D.E., en ce qui concerne les taxes locales d'équipement, il est nécessaire de reverser ces taxes perçues à tort.

I.4 - Budget eau : régularisation d'une écriture

Une erreur d'écriture est apparue dans le budget eau 2001. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide la mise à jour de cette erreur d'écriture.

I.5 - Prix cantine-garderie : 2001/2002

Le prix de la garderie est resté inchangé depuis quatre ans. Le nouveau prix proposé est de 7.80 Frs pour les garderies du matin et du soir.
Proposition est faite de ne pas modifier le prix de la "garderie plus cantine" du midi qui reste fixé à 32 Frs depuis quatre années.

Vote, à l'unanimité, du Conseil Municipal.

I.6 - Subvention au club de tennis de table

Le Club de tennis de table a constitué une nouvelle équipe de jeunes. Cependant, le budget disponible reste, temporairement, insuffisant.

Le Conseil Municipal, décide d'attribuer une subvention exceptionnelle au titre de l'année 2001 de 1.600 Frs pour encourager cette initiative.



 
II. MARCHÉS
II.1 - Marché affermage de l'eau potable

Au cours de l'année 2001, la Commune doit, dans le cadre d'une procédure de marché retenir un fermier. Au cours du mois de mai, la commission a enregistré une seule candidature, la Société Gaz et Eaux.

Le Maire informe le Conseil que l'offre détaillée du candidat sera examinée à l'occasion de la commission des marchés qui se réunira le mercredi 11 juillet 2001.

II.2 - Syndicat Intercommunal de la Perception de Saint-Vit

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, demande l'adhésion au Syndicat de la Perception de Saint-Vit.



 
III. TRAVAUX
III.1 - Création d'un circuit VTT - bosses pour les jeunes

Objectifs :
Fournir aux jeunes du village un lieu de jeu pour VTT : à proximité du village et dédié à cet activité. Cet objectif correspond à une demande en instance depuis plusieurs années.

Projet :
Un circuit de VTT « en circuit fermé » comportant des obstacles de natures diverses et permettant quelques « sauts » et «acrobaties » sans trop de danger.
Ce circuit pourrait être réalisé par la commune en limite du terrain de foot stabilisé, coté rivière.

Solutions possibles :

Une architecture spécifique est présentée au Conseil Municipal.

Choix du Conseil Municipal :

Décision est prise de créer ce circuit par le Conseil Municipal, à l'unanimité et de donner pouvoir au Maire pour consulter un prestataire et mener à terme cette réalisation

III.3 - Rénovation de voirie : Grande Rue, rues des Graviers, des Vergers, des Artisans, et de la Courbe Roye

Proposition est faite de :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, retient l'offre de la Société Sacer, mieux disante pour un montant de 196.474 Frs H.T. (hors réparations).

III.4 - Remplacement d'un projecteur cassé sur le pont

Suite à un acte de vandalisme, décision est prise, à l'unanimité, de réparer un projecteur du pont pour un montant d'environ 1.200 Frs.

III.5 - Balustrades d'escalier à créer

Décision est prise, à l'unanimité, de faire poser des balustrades pour l'escalier central place de la Mairie et l'escalier de la poste pour un montant de 3.120 Frs H.T. et 1.377 Frs H.T.

III.6 - Délimitation, bornage rue du Pressoir et création de voirie primaire et de réseaux

Faisant suite aux demandes d'un constructeur et en regard du classement « UA » au plan d'occupation des sols, la commune avait pris l'engagement de faire réaliser, pour fin 2001, l'implantation des réseaux E.U., E.P., A.E.P. et de la chaussée provisoire dans cette rue, en échange des cessions de terrain faites par les riverains à la commune.

Participation aux frais de délimitation et bornage à hauteur de 50% :
Soit : 4.800 Frs H.T. devis du géomètre LAURENT (offre la mieux disante parmi trois).

Réalisation des réseaux E.P., A.E.P, E.U. et création du fond de chaussée avec une bicouche de finition :
Soit :

L'offre de la Société ACCOBAT, mieux disante est retenue, à l'unanimité, par le Conseil Municipal, parmi trois sociétés consultées.

La Commune engagera les travaux sur les deux derniers lots pour autant que la famille Delfrate, propriétaire des terrains situés en amont de la voirie, consente à céder gracieusement à la Commune le terrain situé sous le projet de voirie et sous l'emprise de la future aire de retournement (en respect du code de l'urbanisme).


IV. PERSONNELS
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IV.1 - Recrutement de cantonniers pour l'été parmi les jeunes du village

Proposition est faite de recruter trois jeunes du village pour assurer le remplacement des cantonniers, pendant la période d'été. Période de recrutement : un mois pour chacun.

IV.2 - Commission disciplinaire : suite de la procédure

Prenant acte de l'avis de la commission disciplinaire, réunie en avril 2001, le Maire informe le Conseil Municipal qu'il sollicitera la réunion de la commission médicale concernant l'agent.



 
V. DIVERS
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V.1 - Centre de soins infirmiers : information

Dès le mois de décembre 2000, l'AMAD a informé les Maires des Communes du Canton du déficit chronique du centre de soins infirmiers.
Dans un premier temps, plusieurs Communes ont proposé d'aider temporairement l'AMAD afin qu'elle retarde la décision de fermer son centre de soins infirmiers, et cela en l'attente de la mise en place d'une solution de remplacement par les services de l'État.
Observant que l'AMAD avait d'ores et déjà engagée la fermeture progressive de son centre, la Commune n'a pas souhaité concrétiser sa participation financière.
Faisant suite à différentes réunions, Madame la Ministre Paulette Guinchard-Kunstler a confirmé que des postes de S.S.I.A.D. (Services de Soins Infirmiers à Domicile) seront prochainement créés par la D.D.A.S.S. afin d'assurer la continuité dans le domaine des soins à domicile lourds.

V.2 - Inauguration du pont : information

Le Président du Conseil Général du Doubs a confirmé la date d'inauguration du pont, réalisé sous maîtrise d'oeuvre du Département, pour le vendredi 29 juin 2001 à 11h00.
A cette occasion, la municipalité organise une petite cérémonie durant de laquelle une colonne de soldats en costumes de l'armée américaine franchira le pont avec des véhicules et engins blindés de l'époque, en souvenir du franchissement de l'unique pont permettant la libération de Besançon par la 3ème division américaine.
En parallèle, une exposition de photographies sera présentée dans le hall de l'école, pour relater les faits de la libération autour du village.

V.3 - Délégués à l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération

Vote, à l'unanimité, du Conseil Municipal.

V.4 - Inscriptions à l'école : effectifs prévisionnels

Les effectifs restent stables. La ventilation dans les différentes classes de l'école primaire est réalisée comme à l'habitude, dans le cadre de "classes doubles", et sur la base de critères pédagogiques définis par l'équipe des enseignants.
Par ailleurs, la municipalité a accepté l'inscription d'un enfant dont les parents ne résident pas au village, le Maire de la Commune de résidence ayant accepté de prendre en charges les frais de scolarité.

V.5 - Boucle du Doubs : demande du Conseil Général du Doubs

Faisant suite aux délibérations prises par le Conseil Municipal en 1998, il a été décidé que le projet d'aménagement du plan d'eau serait abandonné au profit d'un aménagement de la boucle du Doubs, au titre d'un espace de tourisme vert.
Par courrier récent, le Conseil Général du Doubs nous informe qu'il envisage de mettre fin à l'activité du "syndicat du plan d'eau" créé en 1983.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne un avis favorable à cette demande et sollicite le Conseil Général du Doubs afin qu'il conserve provisoirement la maîtrise foncière des terrains inclus dans la boucle du Doubs, en attendant que se constitue le projet détaillé de l'aménagement vert, sachant que ce projet sera proposé pour réalisation à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon.

V.6 - Cession de terrain rue des Gigoulettes : état actuel des engagements des propriétaires

La plupart des propriétaires de terrains situés sous l'emprise de la future voie des Gigoulettes ont accepté d'opérer une cession gratuite de terrains au bénéfice de la Commune. Seuls deux ou trois propriétaires n'ont pas encore transmis leur accord.
Le Conseil Municipal prend acte de la situation et rappelle que les travaux prévus ne seront engagés que pour autant que chacun des propriétaires accepte la cession du terrain en question.

V.7 - Parcours VITA

Le Syndicat à la Carte du Canton de Boussières a imaginé un projet d'implantation de trois parcours de santé, répartis sur le Canton. L'un de ces trois parcours a été proposé au voisinage de la forêt d'Avanne.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, entérine le projet de mise à disposition du terrain situé au "Toupot", en limite de la forêt et du chemin départemental.

V.8 - Relais Assistantes Maternelles

Le Relais Assistantes Maternelles sera inauguré le 11 juillet 2001 à 17h30. A cette occasion, le Président du Syndicat à la Carte et le Directeur de la C.A.F. signeront la convention qui entérine le financement de ce relais.
 


La séance est close à 23h40.

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