COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2001

Ce compte-rendu reprend et développe le procès-verbal de séance
signé par les membres du conseil

Présents  : MM. AUBRY P., BARGOT J.-M., Mmes DE SEDE D., ESSERT S., M. GAGNEPAIN C., Mlle GROSPERRIN A., MM. HENRY P., LACHAT J., Mme LAURENCOT R.-N., MM. MARTIN R., MEREDEZ J., Mme MOUTARLIER M., MM. RIZZON D., ROBERT M., ROY J., SARRAZIN P., Mme SATORI M.-A., MM. TAILLARD J.-P., TUPIN J.-P.

Absents  : Néant.

Secrétaire de séance : M. AUBRY P.

La séance est ouverte à 20h30.


ORDRE DU JOUR

I. DÉLÉGATIONS

I.1 - Délégations données au Maire

Conformément aux usages , le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide des délégations qui sont données au Maire dans le cadre d'une gestion courante des affaires communales.

I.2 - Délégations données aux Adjoints et Maire Délégué

Sachant que le Maire est seul chargé de l'administration, il peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs Adjoints et, en l'absence ou en cas d'empêchement des Adjoints, à des membres du Conseil Municipal.

L'ensemble des arrêtés de délégation est porté à la connaissance du Conseil Municipal pour avis.


II. CRÉATION DE TROIS POSTES DE CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
Observant que la spécificité de la commune d'Avanne-Aveney induit une charge lourde et une disponibilité accrue des Adjoints, le Conseil Municipal, à l'unanimité, a décidé la création de trois postes de Conseillers Délégués.

En effet, la charge résultant de la présence d'un funérarium, d'un crématorium et d'une maison de retraite, qui induisent de nombreuses interventions de police et une disponibilité attendue, ne sont pas compatibles avec les contraintes professionnelles de la plupart des Adjoints en activité qui assurent les astreintes.

Ainsi, ces trois Conseillers Délégués interviennent au titre de suppléants permanents de chaque Adjoint empêché ou du Maire Délégué.



III. INDEMNITÉS DE FONCTION
Après débat, le Conseil Municipal, à l'unanimité, définit le montant des indemnités attribuées au Maire, aux Adjoints et au Maire Délégué.

La séance est close à 21h30.
 


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